Tout savoir sur l’éviction et les indemnités accessoires
Carlos Sanchez
L’indemnité d’éviction se scinde en deux parties : une part principale, complétée par des indemnités accessoires.
Imaginez-vous ce qui pourrait arriver à votre société en cas de sinistre ? Un incendie pourrait-il démarrer dans l’entrepôt de stockage et se propager à plusieurs bâtiments de votre site de production ? Avez-vous envisagé le pire scénario imaginable ? Stocks, parc machines-outils, structure des bâtiments, etc. Savez-vous si vous êtes suffisamment couvert par vos contrats d’assurance ? Si vous avez le moindre doute, vous devriez étudier plus en détail la notion de Sinistre Maximum Possible (SMP).
Imaginez-vous ce qui pourrait arriver à votre société en cas de sinistre ? Un incendie pourrait-il démarrer dans l’entrepôt de stockage et se propager à plusieurs bâtiments de votre site de production ? Avez-vous envisagé le pire scénario imaginable ? Stocks, parc machines-outils, structure des bâtiments, etc. Savez-vous si vous êtes suffisamment couvert par vos contrats d’assurance ? Si vous avez le moindre doute, vous devriez étudier plus en détail la notion de Sinistre Maximum Possible (SMP).
Le sinistre maximum possible (SMP) correspond au montant des dommages matériels le plus important pouvant résulter d’un événement garanti. C’est le pire scénario imaginable entraînant l’épuisement total de la garantie. Le SMP est l’estimation du préjudice le plus important, exprimé en termes monétaires, pouvant résulter d’un seul événement garanti touchant le bien assuré.
Il est important de ne pas limiter l’estimation du SMP aux seuls scénarios incendie/explosion. On peut estimer le SMP en portant une attention particulière aux risques naturels, à la chute d’aéronef, aux événements sociaux, aux catastrophes d’origine humaine. Le calcul du SMP doit, en effet, éclairer la notion du “Scénario du Pire”.
S’agissant du calcul du SMP, l’erreur à éviter : tomber dans le registre de la science-fiction ! Ainsi, la chute d’une météorite, l’impact de deux avions simultanément sur un même site, un tremblement de terre exceptionnel dans une zone réputée non sismique peuvent être considérés comme des scénarios inconcevables.
Bon à savoir : Le souscripteur est responsable en dernier ressort de l’évaluation du SMP. Toute estimation émanant d’une cédante ou d’un courtier qui n’est pas étayée par une documentation technique satisfaisante doit être rejetée. LAMY Group intervient pour réaliser des calculs de SMP, pour différents types d’entreprises (industrielles ou tertiaires).
L’indemnité d’éviction se scinde en deux parties : une part principale, complétée par des indemnités accessoires.
L’évaluation de l’indemnité d’éviction soulève des questions juridiques techniques comme la prise en compte du droit au bail..
L’indemnité d’éviction commerciale peut être une affaire complexe à gérer, tant pour le bailleur que pour le preneur.
Depuis la crise sanitaire qui nous a frappé en 2020, la logistique s’est définitivement imposée comme un secteur vital pour notre société. Contrairement à de nombreux métiers qui ont souffert des différents confinements, elle a au contraire connu un développement soudain et massif.
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