Tout savoir sur l’éviction et les indemnités accessoires
Carlos Sanchez
L’indemnité d’éviction se scinde en deux parties : une part principale, complétée par des indemnités accessoires.
Le Schéma Directeur Immobilier permet de mettre en cohérence les actions immobilières sur un site pour le moyen et long terme. En ce sens, il est complémentaire à un Programme Immobilier (lire notre article pour ne pas confondre les 2 notions). Le Schéma Directeur Immobilier est un outil indispensable pour envisager dans le temps les investissements immobiliers futurs, mais aussi les cessions de bâtiment. Il est également utile pour les opérations de maintenances immobilières, ainsi que pour les mutations de site (exemple patrimoine sous-utilisé, mise en conformité par rapport à de nouvelles normes, etc.). Mais attention, pour réussir un Schéma Directeur Immobilier, il faut éviter de tomber dans le piège de la précipitation.
Le Schéma Directeur Immobilier permet de mettre en cohérence les actions immobilières sur un site pour le moyen et long terme. En ce sens, il est complémentaire à un Programme Immobilier (lire notre article pour ne pas confondre les 2 notions). Le Schéma Directeur Immobilier est un outil indispensable pour envisager dans le temps les investissements immobiliers futurs, mais aussi les cessions de bâtiment. Il est également utile pour les opérations de maintenances immobilières, ainsi que pour les mutations de site (exemple patrimoine sous-utilisé, mise en conformité par rapport à de nouvelles normes, etc.). Mais attention, pour réussir un Schéma Directeur Immobilier, il faut éviter de tomber dans le piège de la précipitation.
Le Schéma Directeur Immobilier est un exercice particulier se réalisant au travers de plusieurs étapes. Or, ces étapes sont proches de celles d’une étude de programmation ou d’une étude urbaine. À savoir : diagnostic, scénarios de faisabilité et développement du scénario retenu. Les deux différences principales entre le Schéma Directeur Immobilier et les études citées ci-avant sont :
Le Schéma Directeur Immobilier ne sera exploitable que si la complexité d’un site est appréhendé correctement. De fait, il est important de différencier la vision à moyen terme des impératifs immédiats (des travaux à réaliser sur un bâtiment). Le premier écueil consiste à ce que le Schéma Directeur Immobilier entre en conflit avec des processus, nécessairement plus courts et urgents, liés à des problématiques immobilières particulières. Les impératifs immédiats sont compréhensibles mais peuvent détourner le Schéma Directeur Immobilier de son objectif.
La mise en place d’un Schéma Directeur Immobilier prend du temps. Or, une équipe dirigeante est souvent pressée et désireuse de trouver des solutions pratiques. Dans un Schéma Directeur Immobilier, l’accélération de la prise de décision à court terme permet rarement de prendre la bonne décision à long terme. Le risque : obérer l’avenir en occultant des solutions plus pertinentes sur le long terme et en engageant des investissements (travaux ou nouvelles acquisitions par exemple) lourds sur lesquels il sera difficile de revenir plus tard.
L’indemnité d’éviction se scinde en deux parties : une part principale, complétée par des indemnités accessoires.
L’évaluation de l’indemnité d’éviction soulève des questions juridiques techniques comme la prise en compte du droit au bail..
L’indemnité d’éviction commerciale peut être une affaire complexe à gérer, tant pour le bailleur que pour le preneur.
Depuis la crise sanitaire qui nous a frappé en 2020, la logistique s’est définitivement imposée comme un secteur vital pour notre société. Contrairement à de nombreux métiers qui ont souffert des différents confinements, elle a au contraire connu un développement soudain et massif.
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